Reglementation ITAR : Etats-Unis, votre ami qui ne veut nullement que du bien a la France

Reglementation ITAR : Etats-Unis, votre ami qui ne veut nullement que du bien a la France

Les industriels de l’armement francais n’aiment jamais ces dossiers.

Vraiment gui?re. C’est egalement le cas de l’Etat francais, touche au c?ur de sa souverainete. Ce sont des dossiers qui i  la selection les agacent, les irritent et les enervent. ou nos trois a la fois surtout quand le dossier devient public. Qu’est-ce qui les met https://datingmentor.org/fr/smooch-review/ tous dans un tel etat ? Quatre lettres: ITAR (International Traffic in Arms Regulations). Pourquoi? Si votre systeme d’armes contient bien un composant americain sous la cure en reglementation americaine ITAR, les Etats-Unis ont le i?tre capable de d’en interdire la revente a l’export a un pays tiers. Or beaucoup de societes francaises et europeennes integrent des composants americains notamment electroniques, dans quantite de materiels, tout particulierement au sein des domaines aeronautique et spatial. “Notre dependance a l’egard des composants soumis a toutes les regles ITAR reste un point critique”, avait reconnu en mai 2011 a l’Assemblee nationale le PDG de MBDA, Antoine Bouvier.

“Nous sommes bien soumis a des dependances technologiques, avait explique en octobre 2011 a l’Assemblee nationale l’ex-Delegue general pour l’armement, Laurent Collet-Billlon. Nous veillons cependant avec le plus grand lait au respect du principe de souverainete nationale pose via le Livre blanc en matiere de dissuasion, de cryptographie et de lutte de plomberie. La plupart de nos aeronefs presentent des adherences avec la cure americain ITAR, mais nous nous employons a reduire le plus possible ces limitations”.

Washington a recemment frappe d’un veto l’industrie d’armement tricolore en interdisant l’exportation du missile de croisiere Scalp de MBDA vers l’Egypte, comme La Tribune l’a revele. Officieusement pour abriter des interets d’Israel. “Est-ce une decision une seule administration americaine ou bien du i?tre capable de politique?”, s’interroge votre tres bon connaisseur des dossiers. Du reste, cette decision a pour consequence de freiner la vente de 24 Rafale supplementaires au Caire. C’est bien une atteinte a la souverainete une France, pourtant l’alliee des Etats-Unis quand il faudrait aller a la baston dans des theatres d’operation difficiles (Syrie, Irak) ou echanger des informations de premiere importance dans les affaires de terrorisme.

Mes Etats-Unis jouent avec les nerfs des industriels francais

Ce n’est jamais la toute premiere fois que nos Etats-Unis jouent au milieu des nerfs en France. Ainsi, ils avaient longuement hesite a faire jouer Notre reglementation ITAR via votre dossier francais en Inde, explique-t-on a J’ai Tribune. Ils ne l’ont finalement nullement fera. En revanche, ils ont recemment mis un veto concernant un dossier export francais au Qatar. Aussi, l’explication en defense des interets de l’Etat hebreu dans le cas de l’export du Scalp vers l’Egypte a de la peine a tenir face a la multiplication des affaires lancees par les Etats-Unis.

En 2013, ils avaient deja refuse une demande de reexportation a toutes les Emirats Arabes Unis de composants “made in USA” necessaires a J’ai fabrication de deux satellites espions francais (Airbus et Thales). J’ai visite de Francois Hollande aux Etats-Unis en fevrier 2014 avait permis de regler positivement votre dossier.

“le sujet des normes ITAR reste tres sensible et continue de defrayer la chronique au domaine des satellites, avait explique en juin 2015 a l’Assemblee nationale le president du CIDEF, Eric Trappier. Les Americains utilisent, en effet, ces regles pour limiter quelques exportations par des pays pourtant amis, pour des raisons souvent plus politiques que juridiques. Tout depend, en fera, du degre de sensibilite des produits exportes. Le Rafale, comme tous les materiels militaires francais, regroupe des composants ITAR, mais dans une proportion assez faible, au point que nous pourrions limite le livrer en nous en passant. Cela ne pourrait etre donc aucune l’interet de l’industrie americaine de se priver de ce type d’exportations des au cours qu’elles paraissent realisees vers un pays qui n’est gui?re l’ennemi des Etats-Unis. Nous aurions sans doute plus de difficultes si nous voulions exporter des Rafale par la Russie. “

Rencontre Macron-Trump

Afin de respecter ces criti?res, les industriels francais fondent de grands espoirs sur la visite a toutes les Etats-Unis d’Emmanuel Macron, qui va etre outre-Atlantique a partir de ce lundi, pour regler par exemple le dossier Scalp en Egypte. Selon des sources concordantes, il n’a nullement ete regle entre des deux pays avant le commencement du chef de l’Etat francais. C’est donc au secret des entretiens entre Emmanuel Macron et Donald Trump que ce dossier va etre regle ou nullement, assure-t-on de sources concordantes a Notre Tribune. “on va pouvoir imaginer que le president americain fasse personnellement ce cadeau a Emmanuel Macron au cours de sa visite”, estime un observateur de ces dossiers sensibles. Mais, a votre jour, il n’y a nullement non environ certitude absolue.

“Il faut tirer les lecons de cette situation fort penalisante dans laquelle la France s’est retrouvee face a ce client potentiel qu’est l’Egypte mais qu’elle pourrait retrouver eventuellement face a d’autres clients”, explique-t-on au sein de l’Etat a Notre Tribune.

Que veut J’ai France?

D’une maniere generale, la France tient officiellement depuis diverses annees un discours d’independance nationale. Dans une interview accordee a La Tribune, la ministre des Armees, Florence Parly, “souhaite que l’on puisse progresser vers une moindre dependance vis-a-vis des composants qui relevent en legislation ITAR”. Et d’ajouter i  propos des dossiers en cours que “la France tient et tiendra ses engagements. En cas ou ca s’avererait important, nous prendrions nos mesures Afin de honorer nos contrats ayant ete passes”. Plus facile a penser qu’a Realiser. Car c ‘est technologiquement complique a Realiser cela n’est pas gratuit, rappelle-t-on a La Tribune. La ministre en convient elle-meme : “il faudrait etre realiste, que ce soit ITAR ou d’autres, je ne suis gui?re sure que l’on puisse s’immuniser completement de une telle reglementation”. Pourquoi? “il va i?tre tres ardu de se passer de composants electroniques de naissance americaine”, avait explique en avril 2011 a l’Assemblee nationale l’ancien patron de Safran, Jean-Paul Herteman.

Pour autant, la France bosse a desITARiser ses materiels. Selon des renseignements, des groupes d’embauche interministeriel ont ete constitues. “Nous ne sommes gui?re inertes sur la question”, confirme Florence Parly. “Nous y reflechissons avec un certain nombre d’industriels, affirme-t-elle, et certains ont deja commande des mesures pour resoudre cette question de dependance le plus rapidement possible. Mais il faudra des investissements en ce sens”. Prenons un exemple, dans le domaine spatial, l’Agence Spatiale Europeenne a mene depuis longtemps des actions de fond avec des investissements significatifs pour recreer des doubles sources en Europe sur des composants critiques en liste ITAR ou d’la liste EAR (Export Administration Regulations).

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